Dossier d’exemples de démarches pour s’installer sur un terrain non constructible hors STECAL

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Contexte

Afin de vous aider dans l’installation d’un habitat réversible dans une zone non constructible, notre équipe chez Hameaux Légers a recensé dans un dossier des exemples de démarches pour s’installer sur un terrain non constructible hors STECAL (Secteur de Taille et de Capacité d'Accueil Limitée) sur divers territoires français.

retour d'expérience

Points clés

Vous trouverez le dossier à partir de ce lien : Dossier d’exemples de démarches pour s’installer sur un terrain non constructible hors STECAL.

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